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Avril 2017 - Séance du 15 avril 2017

Le Conseil municipal s'est réuni le 15 avril 2017, pour débattre des dossiers suivants

  • Budget Primitif 2017
  • Subventions & adhésions 2017
  • Projets d'investissement 2017
  • SDE 76 - Retrait des communes de la Métropole de Rouen
  • Règlement intérieur salle communale
  • Point urbanisme
  • Elections présidentielles et législatives
  • Sonnerie civile
  • Questions diverses

- Séance du 01 avril 2017

Le Conseil municipal s'est réuni le 01 avril 2017, pour débattre des dossiers suivants :

  • Compte de Gestion 2016
  • Compte Administratif 2016
  • Affectation des résultats 2016
  • Modification de l'indice terminal de la fonction publique des élus et titulaires de mandats locaux
  • Convention ALLO-GUEPE 2017
  • Subventions et adhésions 2017
  • Projets d'investissement 2017
  • SDE 76 - Demande d'adhésion des 13 communes de l'ancienne CCYP
  • Fêtes et cérémonies 2017/2018
  • Urbanisme
  • Affaires diverses
  • Questions diverses

Février 2017 - Séance du 21 février 2017

Le Conseil municipal s'est réuni le 21 février 2017, pour débattre des dossiers suivants :

  • Communauté de Communes du canton de Criquetot-l'Esneval - Modification de statuts suite à l'adoption de nouvelles compétences
  • Carte Communale - Litige CAUVIN - Choix avocat
  • Adhésion au service commun instructeur des Autorisations du Droit des Sols de la Communauté de Communes Campagne de Caux
  • Aménagement et sécurisation du Chemin Rural N°8
  • Redevance d'Occupation du Domaine Public - 2017 - Télécommunications
  • Fêtes et cérémonies 2017/2018
  • Tickets sports 2017
  • Participation au transport scolaire pour les enfants scolarisés au collège - 2017
  • Urbanisme
  • Affaires diverses
  • Questions diverses